Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Relai Réseaux Locaux d'Artisans Indépendants du Bâtiment
Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Côtes d'Armor, Chambre Consulaire

Numéro de dépôt :
3998111
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/03/2023
Relai Réseaux Locaux d\'Artisans Indépendants du Bâtiment de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat des Côtes d\'Armor

Présentation de la marque Relai Réseaux Locaux d'Artisans Indépendants du Bâtiment

Déposée le 27 mars 2013 par Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Côtes d'Armor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Relai Réseaux Locaux d'Artisans Indépendants du Bâtiment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Côtes d'Armor, Chambre Consulaire domicilié(e) Campus de l'Artisanat et des Métiers, BP 51 - 22440 - PLOUFRAGAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Côtes d'Armor, M. NOEL Louis domicilié(e) Campus de l'Artisanat et des Métiers, BP 51 - 22440 - PLOUFRAGAN - France.

La marque Relai Réseaux Locaux d'Artisans Indépendants du Bâtiment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998111.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Relai Réseaux Locaux d'Artisans Indépendants du Bâtiment est expirée depuis le 27 mars 2023.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Côtes d'Armor a également déposé les autres marques suivantes : Artishow , Artishow by CMA , Boost'in , Mobile IT , LA ROUTE DU FUTUR , BATIPOLE , BATIPOLE , Mobile IT by CMA , ZOOM Travaux RÉNOVER SANS SE TROMPER , EMILE SAVEURS


Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Côtes d'Armor, Chambre Consulaire - Campus de l'Artisanat et des Métiers, BP 51 - 22440 - PLOUFRAGAN - France


Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Côtes d'Armor, M. NOEL Louis - Campus de l'Artisanat et des Métiers, BP 51 - 22440 - PLOUFRAGAN - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; tous ce services étant rendus par un artisan.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; Animation et coordination de travaux de construction ; tous ces services étant rendus par un artisan.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; tous ces services étant rendus par un artisan.